FAUTEUIL MASSANT.COM

CAUDAN JEAN-YVES

Présentation de la marque FAUTEUIL MASSANT.COM

Déposée le 26 avril 2004 par CAUDAN JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAUTEUIL MASSANT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est CAUDAN JEAN-YVES domicilié(e) 68 IMPASSE DU LEVANT,40150 ANGRESSE - 40150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUDAN JEAN-YVES domicilié(e) 68 IMPASSE DU LEVANT,40150 ANGRESSE - 40150 - France.

La marque FAUTEUIL MASSANT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUTEUIL MASSANT.COM est expirée depuis le 26 avril 2014.

CAUDAN JEAN-YVES a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S LITERIE